Sainte-Tulle · Alpes-de-Haute-Provence (04)
Risques à Sainte-Tulle
2 plans approuvés, 6 installations classées, 0 site Seveso, 1 secteur de sol pollué connu.
| Plan | État | Prescrit le | Approuvé le | Abrogé le |
|---|---|---|---|---|
| Plan de prévention des risques naturels (inondation) | Approuvé | – | 20 mars 2012 | – |
| Plan de prévention des risques naturels (plusieurs risques naturels) | Approuvé | 31 juillet 2006 | 20 mars 2012 | – |
| Plan de prévention des risques naturels (plusieurs risques naturels) | Abrogé | 22 décembre 1989 | 27 juillet 1994 | 1er mars 2012 |
Cavités, mouvements de terrain et retrait-gonflement des argiles ne sont pas encore repris. Pour une vente ou une location, seul l'état des risques officiel fait foi.
Sources et crédits
Données
- Géorisques (GASPAR, ICPE, SIS), octobre 2026. Licence Ouverte Etalab 2.0.