Sainte-Suzanne · Doubs (25)
Risques à Sainte-Suzanne
1 plan approuvé, 3 installations classées, 0 site Seveso, 2 secteurs de sols pollués connus.
| Plan | État | Prescrit le | Approuvé le | Abrogé le |
|---|---|---|---|---|
| Plan de prévention des risques naturels (inondation) | Approuvé | 24 mai 2000 | 27 mai 2005 | – |
Cavités, mouvements de terrain et retrait-gonflement des argiles ne sont pas encore repris. Pour une vente ou une location, seul l'état des risques officiel fait foi.
Sources et crédits
Données
- Géorisques (GASPAR, ICPE, SIS), octobre 2026. Licence Ouverte Etalab 2.0.