Noyelles-sur-Sambre · Nord (59)
Risques à Noyelles-sur-Sambre
1 plan approuvé, 2 installations classées, 0 site Seveso, 0 secteur de sol pollué connu.
| Plan | État | Prescrit le | Approuvé le | Abrogé le |
|---|---|---|---|---|
| Plan de prévention des risques naturels (inondation) | Approuvé | 18 décembre 2009 | 12 novembre 2012 | – |
| Plan de prévention des risques naturels (inondation) | Abrogé | 4 mars 1986 | 14 septembre 1995 | 12 novembre 2012 |
Cavités, mouvements de terrain et retrait-gonflement des argiles ne sont pas encore repris. Pour une vente ou une location, seul l'état des risques officiel fait foi.
Sources et crédits
Données
- Géorisques (GASPAR, ICPE, SIS), octobre 2026. Licence Ouverte Etalab 2.0.