Novéant-sur-Moselle · Moselle (57)
Risques à Novéant-sur-Moselle
1 plan approuvé, 2 installations classées, 0 site Seveso, 0 secteur de sol pollué connu.
| Plan | État | Prescrit le | Approuvé le | Abrogé le |
|---|---|---|---|---|
| Plan de prévention des risques naturels (plusieurs risques naturels) | Approuvé | 12 mai 2006 | 3 juillet 2007 | – |
| Plan de prévention des risques naturels (plusieurs risques naturels) | Abrogé | 4 juillet 1985 | 26 juillet 1989 | 3 juillet 2007 |
Cavités, mouvements de terrain et retrait-gonflement des argiles ne sont pas encore repris. Pour une vente ou une location, seul l'état des risques officiel fait foi.
Sources et crédits
Données
- Géorisques (GASPAR, ICPE, SIS), octobre 2026. Licence Ouverte Etalab 2.0.