Notre-Dame-de-Vaulx · Isère (38)
Risques à Notre-Dame-de-Vaulx
2 plans approuvés, 0 installation classée, 0 site Seveso, 0 secteur de sol pollué connu.
| Plan | État | Prescrit le | Approuvé le | Abrogé le |
|---|---|---|---|---|
| Plan de prévention des risques miniers (risque minier) | Approuvé | 10 décembre 2007 | 11 juin 2019 | – |
| Plan de prévention des risques naturels (plusieurs risques naturels) | Approuvé | 4 novembre 1981 | 14 juin 1988 | – |
Cavités, mouvements de terrain et retrait-gonflement des argiles ne sont pas encore repris. Pour une vente ou une location, seul l'état des risques officiel fait foi.
Sources et crédits
Données
- Géorisques (GASPAR, ICPE, SIS), octobre 2026. Licence Ouverte Etalab 2.0.