Les Barthes · Tarn-et-Garonne (82)
Risques à Les Barthes
2 plans approuvés, 1 installation classée, 0 site Seveso, 0 secteur de sol pollué connu.
| Plan | État | Prescrit le | Approuvé le | Abrogé le |
|---|---|---|---|---|
| Plan de prévention (PPRN-RGA) | Approuvé | 24 avril 2002 | 25 avril 2005 | – |
| Plan de prévention des risques naturels (inondation) | Approuvé | 9 juin 1997 | 22 décembre 1999 | – |
Cavités, mouvements de terrain et retrait-gonflement des argiles ne sont pas encore repris. Pour une vente ou une location, seul l'état des risques officiel fait foi.
Sources et crédits
Données
- Géorisques (GASPAR, ICPE, SIS), octobre 2026. Licence Ouverte Etalab 2.0.