La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize · Haute-Saône (70)
Risques à La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize
1 plan approuvé, 0 installation classée, 0 site Seveso, 0 secteur de sol pollué connu.
| Plan | État | Prescrit le | Approuvé le | Abrogé le |
|---|---|---|---|---|
| Plan de prévention des risques naturels (inondation) | Approuvé | 20 décembre 2000 | 1er avril 2003 | – |
Cavités, mouvements de terrain et retrait-gonflement des argiles ne sont pas encore repris. Pour une vente ou une location, seul l'état des risques officiel fait foi.
Sources et crédits
Données
- Géorisques (GASPAR, ICPE, SIS), octobre 2026. Licence Ouverte Etalab 2.0.