Fontaine-Notre-Dame · Nord (59)
Risques à Fontaine-Notre-Dame
0 plan approuvé, 4 installations classées, 0 site Seveso, 0 secteur de sol pollué connu.
| Plan | État | Prescrit le | Approuvé le | Abrogé le |
|---|---|---|---|---|
| Plan de prévention des risques naturels (mouvements de terrain) | Prescrit | 12 juillet 2023 | – | – |
| Plan de prévention des risques naturels (plusieurs risques naturels) | Abrogé | 19 juin 2001 | – | 25 août 2015 |
Cavités, mouvements de terrain et retrait-gonflement des argiles ne sont pas encore repris. Pour une vente ou une location, seul l'état des risques officiel fait foi.
Sources et crédits
Données
- Géorisques (GASPAR, ICPE, SIS), octobre 2026. Licence Ouverte Etalab 2.0.