Dévillac · Lot-et-Garonne (47)
Risques à Dévillac
0 plan approuvé, 0 installation classée, 0 site Seveso, 0 secteur de sol pollué connu.
| Plan | État | Prescrit le | Approuvé le | Abrogé le |
|---|---|---|---|---|
| Plan de prévention (PPRN-RGA) | Abrogé | 16 mars 2015 | 22 janvier 2018 | 1er juin 2026 |
| Plan de prévention (PPRN-RGA) | Abrogé | 3 septembre 2003 | 21 décembre 2006 | 22 janvier 2018 |
Cavités, mouvements de terrain et retrait-gonflement des argiles ne sont pas encore repris. Pour une vente ou une location, seul l'état des risques officiel fait foi.
Sources et crédits
Données
- Géorisques (GASPAR, ICPE, SIS), octobre 2026. Licence Ouverte Etalab 2.0.