Arles-sur-Tech · Pyrénées-Orientales (66)
Risques à Arles-sur-Tech
1 plan approuvé, 1 installation classée, 0 site Seveso, 0 secteur de sol pollué connu.
| Plan | État | Prescrit le | Approuvé le | Abrogé le |
|---|---|---|---|---|
| Plan de prévention des risques naturels (plusieurs risques naturels) | Approuvé | 10 janvier 2000 | 29 juin 2006 | – |
| Plan de prévention des risques naturels (mouvements de terrain) | Abrogé | 3 août 1989 | 16 juin 1993 | 29 juin 2006 |
Cavités, mouvements de terrain et retrait-gonflement des argiles ne sont pas encore repris. Pour une vente ou une location, seul l'état des risques officiel fait foi.
Sources et crédits
Données
- Géorisques (GASPAR, ICPE, SIS), octobre 2026. Licence Ouverte Etalab 2.0.