Accous · Pyrénées-Atlantiques (64)
Risques à Accous
2 plans approuvés, 0 installation classée, 0 site Seveso, 0 secteur de sol pollué connu.
| Plan | État | Prescrit le | Approuvé le | Abrogé le |
|---|---|---|---|---|
| Plan de prévention des risques naturels (plusieurs risques naturels) | Prorogé | 12 mai 2016 | – | – |
| Plan de prévention des risques naturels (plusieurs risques naturels) | Approuvé | 12 septembre 2006 | 13 janvier 2009 | – |
| Plan de prévention des risques naturels (plusieurs risques naturels) | Abrogé | 28 avril 1997 | 30 novembre 1998 | 13 janvier 2009 |
| Plan de prévention des risques naturels (plusieurs risques naturels) | Approuvé | 28 avril 1997 | 30 novembre 1998 | – |
Cavités, mouvements de terrain et retrait-gonflement des argiles ne sont pas encore repris. Pour une vente ou une location, seul l'état des risques officiel fait foi.
Sources et crédits
Données
- Géorisques (GASPAR, ICPE, SIS), octobre 2026. Licence Ouverte Etalab 2.0.